Séances du conseil municipal
Retrouvez dans cette rubrique les actes administratifs de la commune qui regroupent :
- Les arrêtés municipaux pris par le maire dans le cadre de ses pouvoirs propres, notamment en matière de police ;
- Les décisions municipales prises par le maire en vertu de sa délégation de pouvoirs qui lui est accordée par le conseil municipal ;
- Les délibérations adoptées par le conseil municipal en séance publique.
Arrêtés en cours d'affichage
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Décisions en cours d'affichage
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Délibérations / Séances en cours d'affichage
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Délibération n° 2026 - 52 - Désignation d'un secrétaire de séance
Référence 20260605_52 - Décidé le 05/06/2026 - Publié le 09/06/2026 - Télécharger la délibération -
Délibération n° 2026 - 53 - Approbation du procès-verbal du 12 mai 2026
Référence 20260605_53 - Décidé le 05/06/2026 - Publié le 09/06/2026 - Télécharger la délibération -
Délibération n° 2026 – 54 - Désignation des délégués titulaires et délégués suppléants du conseil municipal en vue des élections sénatoriales
Référence 20260605_54 - Décidé le 05/06/2026 - Publié le 09/06/2026 - Télécharger la délibération
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Délibération n° 2026 - 52 - Désignation d'un secrétaire de séance
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Délibération n° 2026 - 46 - Désignation d'un secrétaire de séance
Référence 20260512_46 - Décidé le 12/05/2026 - Publié le 21/05/2026 - Télécharger la délibération -
Délibération n° 2026 - 47 - Approbation du procès-verbal du 15 avril 2026
Référence 20260512_47 - Décidé le 12/05/2026 - Publié le 21/05/2026 - Télécharger la délibération -
Délibération n° 2026 - 48 - Composition de la Commission Communale des Impôts directs
Référence 20260512_48 - Décidé le 12/05/2026 - Publié le 21/05/2026 - Télécharger la délibération -
Délibération n° 2026 - 49 - Installation de l'éclairage - Terrains de tennis extérieurs
Référence 20260512_49 - Décidé le 12/05/2026 - Publié le 21/05/2026 - Télécharger la délibération -
Délibération n° 2026 - 50 - Marché triennal ? Balayage et nettoyage des rues et places du bourg
Référence 20260512_50 - Décidé le 12/05/2026 - Publié le 21/05/2026 - Télécharger la délibération -
Délibération n° 2026 - 51 - Reprise de concession en état d'abandon au cimetière de Rignac
Référence 20260512_51 - Décidé le 12/05/2026 - Publié le 21/05/2026 - Télécharger la délibération
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Délibération n° 2026 - 46 - Désignation d'un secrétaire de séance
Délibérations / Séances archivés
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Délibération n° 2025-04 : Rapport sur le prix et la qualité de l'eau (RPQS) présenté par SMAEP Montbazens Rignac
Référence 20260127_04 - Décidé le 27/01/2026 - Publié le 19/05/2026 - Télécharger la délibération -
Délibération n° 2025-05 : Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement collectif 2022
Référence 20260127_05 - Décidé le 27/01/2026 - Publié le 19/05/2026 - Télécharger la délibération -
Délibération n° 2025-06 : Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement collectif 2023
Référence 20260127_06 - Décidé le 27/01/2026 - Publié le 19/05/2026 - Télécharger la délibération -
Délibération n° 2025-07 : Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement collectif 2024
Référence 20260127_07 - Décidé le 27/01/2026 - Publié le 19/05/2026 - Télécharger la délibération -
Délibération n° 2025-08 : Convention avec le Département pour l'entretien de l'Aire de co-voiturage
Référence 20260127_08 - Décidé le 27/01/2026 - Publié le 19/05/2026 - Télécharger la délibération -
Délibération n° 2025-09 : Opération « façades » - Versement de subvention
Référence 20260127_09 - Décidé le 27/01/2026 - Publié le 19/05/2026 - Télécharger la délibération -
Délibération n° 2025-10 : Adoption du règlement intérieur d'Aveyron Ingénierie
Référence 20260127_10 - Décidé le 27/01/2026 - Publié le 19/05/2026 - Télécharger la délibération -
Délibération n° 2025-11 : Révision du régime indemnitaire des agents
Référence 20260127_11 - Décidé le 27/01/2026 - Publié le 19/05/2026 - Télécharger la délibération
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Délibération n° 2025-04 : Rapport sur le prix et la qualité de l'eau (RPQS) présenté par SMAEP Montbazens Rignac
Les séances en 2026
Séance du 5 juin 2026
Séance du 15 avril 2026
Séance du 20 mars 2026
Séance du 11 mars 2026
Séance du 27 janvier 2026
Les archives
Archives 2025
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Archives 2022
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